Déposée le 23 août 2002 par la Société Anonyme (SA) RES Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « cènergie DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RES Développement domicilié(e) ZIC du Port n° 3,97826 Le Port - 97826 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 465 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France.
La marque cènergie DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RES Développement Société Anonyme - ZIC du Port n° 3,97826 Le Port - 97826 - France - SIREN 438465981
Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France
Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374835 - Publication au BOPI 2003-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le contrôle, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements pour réseaux de communications ; câbles et connecteurs optiques, électriques ou électroniques ; interrupteurs électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images et/ou de données ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques accoustiques ou vidéo ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareil à prépaiement ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, film vidéo, numériques ou de cinéma ; téléphones, appareils de télécommunication, ordinateurs, modems, imprimantes, téléviseurs, décodeurs, antennes hertziennes ; programmes d'ordinateur enregistrés sur tout support matériel ; appareils de surveillance, systèmes d'alarme ; dispositifs antivol ; unité de commande de domotique. Télécommunications, communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transfert de données (transmission) ; services de transmission d'informations par voie hertzienne ou télématique. Services de communications par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunications et de messagerie électronique par réseaux Internet. Transmission d'informations par portail et par serveur d'hébergement sur réseau informatique ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques par portail et par serveur d'hébergement. évaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs. Programmation sur ordinateurs ; réalisation (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et maintenance de site web ; consultations en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; prospection ; essais de matériaux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ou de télécommande. Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Services d'affichage électronique. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Construction, installation et réparation de routes, de réseaux d'alimentation en électricité, en téléphonie ou en eau, de réseaux d'égouts et de décantation des eaux usées, de structures de prélèvement d'eau potable ; forage de puits ; location de machines de chantiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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